Propriété intellectuelle
et droit à l’image

Conseils juridiques, contentieux et contrats, votre cabinet d’avocat parisien vous épaule dans les questions du droit de la propriété intellectuelle.

  • Droits d’auteur
  • Droits voisins (droit de l’artiste-interprète et du producteur audiovisuel)
  • Droit à l’image (protection de la vie privée et des droits de la personnalité)
  • Droit des marques – Dessins et modèles – Noms de domaine
  • Droit des brevets (invention de salarié)

Droit des médias
et de la communication

Klein Avocats a connaissance des réglementations qui régissent les milieux artistique, les médias et la communication. Il vous conseils et vous accompagne dans la rédaction des contrats.

  • Édition musicale
  • Production phonographique
  • Contrat d’enregistrement phonographique (contrat d’artiste)
  • Production de spectacles vivants – captation audiovisuelle
  • Publicité
  • Production cinématographique
  • Contrat de production, de coproduction, litiges entre coproducteurs
  • Production audiovisuelle
  • Édition littéraire

Droit des nouvelles
technologies – Informatique

Le cabinet est au fait des lois et règlementations concernant la propriété intellectuelle dans le domaine des nouvelles technologies et de l’informatique.

  • Prestations de services informatiques
  • Contrat de licence, informatique
  • Affiliation, hébergement, infogérance
  • Internet (mentions légales)
  • Conditions générales d’utilisation de site internet (terms of service, terms of use)
  • Contentieux noms de domaine
  • Gestion et protection des données personnelles
  • Déclaration de traitement de données personnelles
  • Contentieux hébergeur (LCEN)